REGLEMENT du TSE

TIR SPORT EMBRUNAIS, REGLEMENT

mis à jour pour la saison 2018-2019

Le présent règlement a pour but de préciser le fonctionnement de l’association TIR SPORT EMBRUNAIS dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté par le bureau. Il est affiché à la salle 10m, au stand de Pralong, et consultable en ligne sur le blog du club. Les membres du bureau sont chargés de le faire appliquer. L’adhésion au club implique son acceptation.

Organisation de l'association

Le TIR SPORT EMBRUNAIS (TSE) est affilié à la Fédération Française de Tir (FFTir) sous le numéro 1805076. Il est enregistré à la Direction départementale de la jeunesse et des sports ( DDJS) sous le numéro 0584002 et à la préfecture sous le numéro w 05200 16 95

Il a pour objet la pratique du tir sportif de loisir et de compétition dans les disciplines régies par la Fédération Française de Tir. A ce titre, il fait en sorte que ses adhérents respectent la réglementation de la fédération en matière de sécurité et de contrôle, ainsi que la législation sur les armes.

Conformément à ses statuts, le TSE est composés de membres actifs dont certains forment le bureau : le président, un trésorier et un secrétaire. Les membres du bureau sont tous élus en assemblée générale.

Hors statuts, pour plus de souplesse, un comité consultatif se réunit à la demande du président et ou du bureau pour étudier et donner un avis sur les projets intéressant la vie du club. Les membres de ce comité, volontaires, sont convoqués en fonction de leurs compétences par le bureau suivant les besoins du club comme une aide à la prise de décisions puis à la mise en œuvre de ces dernières.

Les installations

Le TSE dispose d’installations mises à disposition par la mairie d’Embrun :

1. Dans le bâtiment communal dit « caserne Lapeyrouse », un local de 95M2 comportant un espace d’accueil, un espace de stockage et une salle pas de tir 10m AIR COMPRIME équipée d’un matériel de ciblerie.

2. Un stand de tir ouvert à Pralong, lieu dit « Moure-Froid », permettant le tir aux armes de poing et aux armes longues de 25 à 100m à partir d’un pas de tir couvert.

Ces installations sont régies par une convention passée entre la mairie d’Embrun et le Président du club. Le club s’engage entre autres à garantir la « bonne conservation des lieux ».

Accès à ces installations

L’accès aux installations est basé sur la confiance et la responsabilité des tireurs.

1. Salle 10m : les adhérents qui le souhaitent sont détenteurs d’une clé leur permettant l’accès à la salle. S’ils bénéficient du matériel en place dans la salle dont la ciblerie, ils n’ont pas accès au matériel stocké qui ne peut être perçu qu’en présence d’un responsable ou sur son autorisation.

2. Stand de Pralong : le stand est clôturé et son accès se fait par le portail équipé d’une serrure électronique. Les membres du club ont chacun un badge leur permettant son ouverture. Ces badges sont individuels et ne peuvent être prêtés. Les horaires fixés par arrêté municipal doivent être strictement respectés.

3. Surveillance du stand de Pralong.

LE STAND DE Pralong est placé sous vidéo surveillance (déclaration faite à la CNIL). Les photos sont conservées conformément à la réglementation, un mois.

La serrure électronique enregistre les passages (nom, date et heures d’ouverture, de fermeture).

Les modalités d’adhésion

Le nombre maximum d’adhérents au TSE est fixé annuellement par le bureau. Ce quota pourra néanmoins être modulé, à l’appréciation du bureau, car le club souhaite pouvoir par exemple accueillir les chasseurs de l’embrunais appartenant à la communauté des communes de Serre-Ponçon et y ayant leur résidence principale. (le stand de tir de Pralong est communal, prêté sous convention au TSE pour une durée de 10 ans).

Le TSE étant affilié à la FFTir, la saison commence 1 septembre et se termine le 31 août, quel que soit le type d’adhésion.

Les conditions d’age sont celles fixées pour l’obtention d’une licence ou du permis.

Conditions nécessaires :

Pour pouvoir adhérer au TSE, il est nécessaire d’être détenteur :

Soit une licence FFTir,

Soit une licence FFBTrap,

Soit un permis de chasse,

Licences et permis doivent être en cours de validité.

Pour les nouveaux adhérents n’ayant pas de permis de chasse, la licence FFTir sera obligatoirement souscrite.

Les adhésions (exceptionnelles) en cours de saison sont payées plein tarif.

Procédure :

Le postulant à l’adhésion

Rencontre physiquement une des personnes en charge des adhésions ou un membre du bureau

Le principe de l’adhésion ayant reçu l’agrément du président du club, le postulant :

           Présente à la personne en charge des inscriptions

Une carte d’identité

Sa licence ou son permis de chasse

Un certificat médical (uniquement les nouveaux licenciés, les chasseurs en sont dispensés)

Remplit et signe une fiche d’inscription

Remet un chèque du montant de son adhésion (chèque de préférence pour le suivi et la justification des comptes par le trésorier)

Il ne sera pas procédé à des inscriptions par correspondance, mail ou courrier, ou sur simple coup de téléphone.

L’inscription étant effective, l’adhérent reçoit : un badge d’entrée au stand de Pralong et sa licence (FFTir) s'il est licencié. Sur sa demande, il peut lui être fournie une clé de la salle de tir 10m.

Les renouvellements d’adhésion à l’année et des licences doivent être demandés entre le 1 juillet et le 25 septembre. Les licences sont retirées physiquement auprès du responsable du club, sauf cas particulier. Après le 25 septembre, les membres qui ne sont pas à jour de leurs cotisations peuvent être rayés des contrôles du club. Leurs badges sont récupérés ou désactivés.

Il est à noter que les licences ne sont valides qu’après que la FFTir ait procédé à leur validation, une fois les cotisations encaissées (dans ITAC, les licences sont : non renouvelée, en attente de paiement, en cours de validité), Elles ne doivent pas être distribuées avant la dernière phase.

Clôture des adhésions au club

Le club ne prend plus de nouvelle adhésion après le 1 octobre, sauf cas particulier.

Tarifs 2018-2019:

Carte adhérent « chasse » à l’année : 50 euros

Cartes adhérents « FFBTrap » : 50 euros (la licence est à la charge de l’adhérent)

Carte adhérents « FFTir » : 125 euros (dont la licence)

Carte adhérent « pros » (armuriers) : 70 euros

Carte administration : fixée par convention.

Pour les années suivantes, les tarifs peuvent être revus. Le tarif de la licence est fixé par la FFTir, la part de la ligue par la ligue, de même pour la part comité départemental. Ces tarifs sont obligatoirement répercutés sur la cotisation globale de l’adhérent. La part « cotisation club » est proposée par le trésorier et soumise au vote de l’assemblée générale.

Conventions :

Le stand de Pralong étant le seul stand civil du département permettant le tir à 100m, des conventions sont proposées aux administrations pour leur permettre de parfaire leur instruction et leur entraînement. Elles concernent la gendarmerie, L’ONCFS, l’ONF et l’ONEMA. Ces administrations sont considérées comme membres du club mais ont leurs propres assurances. Ces conventions sont signées par le président du club. L’état assure ses fonctionnaires dans le cadre de leurs activités. Les installations mises à leur disposition, les administrations ne sont pas concernées par les règles de sécurité FFTir, mais soumises aux leurs, propres et sont responsables de leurs activités. Aucun tir ne doit cependant sortir du domaine du stand.

Les activités

1) La salle de tir 10m

Elle est réservée au tir à air comprimé, de poing ou d’épaule.

2) Le stand de Pralong

Il est réservé au tir de loisir ou de compétition, à l’arme de poing ou d’épaule.

3) Compétitions

Les adhérents licenciés qui le souhaitent peuvent participer aux compétitions officielles relevant de la FFTir.

Un membre volontaire du club est en charge du tir de compétition. A ce titre, il informe par affichage ou tout autre moyen les adhérents des dates et lieux des compétitions, précise les modalités d’inscription, récupère les inscriptions, remplit les bulletins d’engagement, les transmet à ses correspondants régionaux ou départementaux, ainsi qu’au trésorier du club. Il précise les modalités de déplacement.

4) compétitions au stand de Pralong

Des compétitions officielles peuvent être organisées par le comité départemental au stand de Pralong ou à la salle 10m. La demande en est faite au président du club qui décide des conditions de mise à disposition des installations. Si l'accord est donné, l’organisation de la compétition, la conduite et l’exécution des activités sont alors à la charge du comité départemental.

Les conditions de pratique

La pratique du tir dans les installations du club est réservée à ses membres (chasseurs, licenciés, administrations conventionnées).

Les licenciés FFTir de passage, non inscrits au club, peuvent demander au responsable présent au stand la possibilité de tirer dans les installations en sa présence. Ce dernier donne ou non l’autorisation en fonction de l’affluence du moment, des activités en cours et sur présentation de la licence de l’intéressé ainsi que d’une pièce d’identité. Cette prestation ponctuelle est gratuite.

Stand de Pralong

- Les adhérents s‘engagent à respecter les horaires fixés par arrêté municipal

- Le samedi matin est réservé au tir aux plateaux

- Les administrations conventionnées sont uniques utilisatrices du stand lors de leurs créneaux réservés.

ARMEMENT

Salle de tir 10m

Elle est exclusivement réservée pour le tir à air comprimé.

Stand de tir de Pralong

1) Les armes et munitions de catégorie A sont INTERDITES, (hormis pour la gendarmerie dans le cadre de son entraînement, et les tireurs licenciés autorisés à détenir des A11 et 12).

2) Les armes autorisées sont les armes de poing et d’épaule des catégories B, C et D. Tous les calibres d’arme de poing sont acceptés. Les tirs aux armes longues à canon lisse sont acceptés. Tous les calibres d’armes longues sont acceptés, excepté le 12,7x99 et le 14,5x114

3) Le pas de tir 25m est interdit aux armes longues, y compris à canon lisse. Les adhérents souhaitant tirer à 25m avec ces armes le font à partir des tables de tir du pas de tir 100m.

4) le TSE possède des armes de poing et d’épaule pouvant être prêtées, en particulier aux nouveaux adhérents licenciés. Le prêt se fait uniquement lors d’une séance de tir et pour la durée de la séance. Ces armes ne peuvent en aucun cas être emmenées ou transportées hors stand par l’emprunteur.

CIBLERIE

Les cibles (papier, carton, bois, silhouettes métalliques FFTir) et support de cibles sont à la charge des tireurs. Il est interdit de « caillouter », de se servir de blocs de pierres comme support de cibles, de tirer sur des objets en verre.

TRANSPORT

Le transport des armes de son domicile jusqu’au stand est de la responsabilité exclusive du tireur. Pour information, seuls les permis de chasser et les licences de tir en cours de validité valent « titre de transport légitime des armes ». Par ailleurs, les armes à feu sont transportées de manière à n’être pas immédiatement utilisables.

Le décret ne le prévoit pas et la loi ne l’impose pas, mais il peut être utile d’être en possession de ses autorisations de détention, du carnet de tir dans le cas de transport d’une arme de catégorie B, voire de la copie de la facture d’achat de l’arme transportée (contrôle des douanes).

REGLES DE SECURITE A L’INTERIEUR DES STANDS

Sur le pas de tir, le président du club ou les membres du bureau et les contrôleurs font respecter les règles de sécurité. En cas de manquement grave, ils peuvent interdire le tir au contrevenant et lui demander de quitter le pas de tir en attendant la décision définitive du bureau qui statue alors sur une sanction définitive.

Hormis le tir aux plateaux, le tir ne peut s’effectuer qu’à partir des tables de tirs 25m et 100m.

Les règles de sécurité sont celles de la FFTir, consultables sur son site. Elles sont strictement applicables :

http://www.fftir.org/fr/l_arrivee_au_pas_de_tir

Si vous possédez votre propre matériel : la mallette ou la housse est apportée au pas de tir et
l'arme n'est sortie qu'à ce moment là, mise en sécurité et placée sur la table de tir, le canon en
direction des cibles.
Avant d'utiliser une arme, il faut s'assurer qu'elle est désapprovisionnée, en bon état de fonctionnement
et que le canon n'est pas obstrué ; en cas de doute, demandez de l'aide à l'encadrement du stand de tir !

Dans le cas d'une arme prêtée par le club, les déplacements dans le stand pour rejoindre le pas de tir, doivent être effectués avec l'arme mise en sécurité (désapprovisionnée,la culasse ouverte ou le barillet basculé ou les canons cassés, le canon dirigé vers le haut ou vers le bas). 

Tir à sec et simulacre de visée : le tireur n'est autorisé à faire des simulacres de visée ou du tir à sec (exercice de lâcher sans cartouche en protégeant la chambre de l'arme) qu'au pas de tir, en direction des cibles, en s'assurant qu'il n'y a personne sur la ligne des cibles. 

Le canon de l'arme doit être, EN TOUTES CIRCONSTANCES, et principalement pendant les
opérations de manipulation et de chargement, ou lors d'un incident de tir, dirigé vers les cibles ou la butte de tir.

Avant qu'un tireur, un formateur, un arbitre, ou un responsable ne se déplace en avant du pas de tir,
les armes doivent être mises en sécurité.

Pendant qu'un tireur, un formateur, un arbitre, ou un responsable est en avant du pas de tir (vérification des cibles par exemple), il est interdit de toucher à son arme.

Il est obligatoire de porter un système de protection auditif pendant les tirs aux armes à feu.

Il est vivement recommandé pendant les tirs aux armes à feu et obligatoire dans certaines disciplines (en Armes anciennes et en Tir sportif de vitesse notamment) de porter des protections oculaires.

Lors d'une pause de courte durée au poste de tir, le tireur doit rester maître de son arme et respecter les règles de sécurité.

En cas d'interruption de tir plus longue (commandement du chef de pas de tir, repos assis du tireur), l'arme doit être mise en sécurité et posée sur la table le canon dirigé vers les cibles.

Lors d'un dysfonctionnement de l'arme (incident de tir), l'animateur ou le responsable de pas de tir
doit être appelé (bras non armé levé, canon maintenu en direction des cibles). La remise en fonction
de l'arme se fait uniquement au poste de tir, en prenant soin de garder le canon de l'arme en
direction des cibles pendant la mise en sécurité de l'arme.

EN FIN DE TIR

L'arme doit être mise en sécurité avant son conditionnement pour son rangement ou pour le transport.

DIVERS :

Il est interdit de fumer et de consommer de l’alcool sur le pas de tir.

Politesse, propreté, respect des tireurs et des installations sont de mise au club.

REGLES DE SECURITE A L’INTERIEUR DES STANDS

Sur le pas de tir, le président du club ou les membres du bureau et les contrôleurs font respecter les règles de sécurité. En cas de manquement grave, ils peuvent interdire le tir au contrevenant et lui demander de quitter le pas de tir en attendant la décision définitive du bureau qui statue alors sur une sanction définitive.

Hormis le tir aux plateaux, le tir ne peut s’effectuer qu’à partir des tables de tirs 25m et 100m.

Les règles de sécurité sont celles de la FFTir, consultables sur son site. Elles sont strictement applicables :

http://www.fftir.org/fr/l_arrivee_au_pas_de_tir

Si vous possédez votre propre matériel : la mallette ou la housse est apportée au pas de tir et
l'arme n'est sortie qu'à ce moment là, mise en sécurité et placée sur la table de tir, le canon en
direction des cibles.
Avant d'utiliser une arme, il faut s'assurer qu'elle est désapprovisionnée, en bon état de fonctionnement
et que le canon n'est pas obstrué ; en cas de doute, demandez de l'aide à l'encadrement du stand de tir !

Dans le cas d'une arme prêtée par le club, les déplacements dans le stand pour rejoindre le pas de tir, doivent être effectués avec l'arme mise en sécurité (désapprovisionnée,la culasse ouverte ou le barillet basculé ou les canons cassés, le canon dirigé vers le haut ou vers le bas). 

Tir à sec et simulacre de visée : le tireur n'est autorisé à faire des simulacres de visée ou du tir à sec (exercice de lâcher sans cartouche en protégeant la chambre de l'arme) qu'au pas de tir, en direction des cibles, en s'assurant qu'il n'y a personne sur la ligne des cibles. 

Le canon de l'arme doit être, EN TOUTES CIRCONSTANCES, et principalement pendant les
opérations de manipulation et de chargement, ou lors d'un incident de tir, dirigé vers les cibles ou la butte de tir.

Avant qu'un tireur, un formateur, un arbitre, ou un responsable ne se déplace en avant du pas de tir,
les armes doivent être mises en sécurité.

Pendant qu'un tireur, un formateur, un arbitre, ou un responsable est en avant du pas de tir (vérification des cibles par exemple), il est interdit de toucher à son arme.

Il est obligatoire de porter un système de protection auditif pendant les tirs aux armes à feu.

Il est vivement recommandé pendant les tirs aux armes à feu et obligatoire dans certaines disciplines (en Armes anciennes et en Tir sportif de vitesse notamment) de porter des protections oculaires.

Lors d'une pause de courte durée au poste de tir, le tireur doit rester maître de son arme et respecter les règles de sécurité.

En cas d'interruption de tir plus longue (commandement du chef de pas de tir, repos assis du tireur), l'arme doit être mise en sécurité et posée sur la table le canon dirigé vers les cibles.

Lors d'un dysfonctionnement de l'arme (incident de tir), l'animateur ou le responsable de pas de tir
doit être appelé (bras non armé levé, canon maintenu en direction des cibles). La remise en fonction
de l'arme se fait uniquement au poste de tir, en prenant soin de garder le canon de l'arme en
direction des cibles pendant la mise en sécurité de l'arme.

EN FIN DE TIR

L'arme doit être mise en sécurité avant son conditionnement pour son rangement ou pour le transport.

DIVERS :

Il est interdit de fumer et de consommer de l’alcool sur le pas de tir.

Politesse, propreté, respect des tireurs et des installations sont de mise au club.

Administration

Le club tient à jour les documents suivants :

- Statuts

- Règlement

- Registre et fichier numérisé des adhérents comprenant

nom, prénom, N° de badge, position, Portable, Fixe, date naissance, ville et département de naissance, N° licence, N° permis, Email, adresse, tirs de contrôle. (L’adresse Email n’est pas obligatoire, mais fortement conseillée pour la communication)

- Registre des tirs de contrôle

- Registre trésorier (papier et ou numérisé).

- Procès verbaux des réunions.

Le club tient à jour un blog concernant les renseignement utiles à la vie du club : http://tirsportembrunais.over-blog.com/

Contrôles, feuilles vertes et demande de détention

Contrôles

Le TSE organise des tirs de contrôles, conformément au décret N° 2013-700 et aux dispositions de la FFTir (http://www.fftir.org/fr/les_seances_controlees_de_pratique_du_tir.)

Les contrôleurs sont membres du club, ils ont été désignés suite à leur volontariat, leur compétence et leur disponibilité par le président du TSE. Ils effectuent les contrôles suivant les règles de la FFTir et doivent vérifier que « le tireur est en possession de sa licence  en cours de validité, visée par un médecin, et du carnet de tir. »

Ces séances ont lieu à Pralong tous les premiers dimanche du mois, entre 10H00 et 12H00.

Si un contrôleur est présent sur le stand en dehors de ces dates, il a toute latitude pour procéder aux contrôles, sur sa propre décision, sans en avoir l’obligation.

Ces contrôles sont inscrits sur un registre et sur le fichier numérique des adhérents du club. Il est à noter que « Ce registre est tenu à la disposition des fédérations sportives dont relèvent ces associations et doit être présenté à toute réquisition des services de police ou de gendarmerie. »

Feuilles vertes

Un membre du club est chargé d’en faire les demandes via le logiciel ITAC. Elles sont signées par le président qui engage sa responsabilité, puis remises au demandeur qui constitue alors son dossier de demande ou de renouvellement.

Demandes de détention ou de renouvellement

Ces demandes sont établies par les intéressés eux-mêmes et sous leur propre responsabilité.

Pour information, car de la responsabilité du détenteur : « Si la demande de renouvellement d’autorisation pour une arme n’est pas déposée dans le délai prescrit, il ne peut plus être délivré d’autorisation de renouvellement pour cette arme, sauf si le retard du dépôt est justifié par un empêchement de l’intéressé. »

Les déplacements, frais d’inscription.

Déplacement officiels pour des réunions (ligue et département), compétitions.

Les déplacements se font à l’aide des véhicules personnels :

Les assurances sont celles des propriétaires des véhicules. Le club participe aux frais de déplacement à un taux de remboursement proposé par le bureau sur la base d’un trajet Embrun - lieu de la réunion ou de compétition, incluant ou non les frais d’autoroute, si les demandes d'inscription sont faites dans les règles du club.

Les frais d’inscriptions au compétitions officielles sont prises en charge par le club, si les demandes d'inscription sont faites dans les règles du club.

Assurances

1) Le TSE souscrit une assurance couvrant les installations, ainsi que le matériel appartenant au club (AREAS)

2) Le TSE souscrit une assurance pour les adhérents non licenciés couvrant la pratique du tir à l’intérieur des stands (SWISS LIFE)

3) Les adhérents du club FFTir sont couverts par l’assurance contractée avec leur licence (ALLIANZ)

Le seul interlocuteur des assurances, sauf absence ou indisponibilité, est le président du club.

Accueil de mineurs

Pendant les activités de tir, un seul mineur par parent est accepté sur le pas de tir.

Participation à la vie du club : bénévolat

Deux fois par ans, il sera fait appel aux adhérents du club pour effectuer des travaux d’aménagement, d’entretien, de remise en état et de nettoyage des installations du club.